Sylviane Bulteau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylviane Bulteau
Objet:
au bureau de la Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Présidente
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur la fibromyalgie
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032576973
(source JORF)
nomination
25 Mai 2016
25/05/2016
De:
Sylviane Bulteau
députée de la Vendée, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031594111
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2015
11/12/2015
De:
Sylviane Bulteau
députée de la Vendée, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000031223649
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2015
26/09/2015
De:
Sylviane BULTEAU
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire auprès du ministre des finances et des comptes publics et de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Groupe:
Mission temporaire auprès du ministre des finances et des comptes publics et de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
JORFTEXT000030462496
(source JORF)
charge
09 Avril 2015
09/04/2015
De:
Sylviane BULTEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé des Pays de la Loire
SASR1030574A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Sylviane Bulteau
vice-présidente du conseil régional des pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Agence nationale des services à la personne
conseil_administration
JORFTEXT000000634583
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2005
09/11/2005